Mentions Légales

Mentions légales

Mentions légales & crédits

Raison sociale : Mosell’Âne

Dirigeant : Mr VAN HAAREN Robin
Gérant : Mr VAN HAAREN Robin
Siège social : Ferme de Haussonville – 57830 FOULCREY
Téléphone : /
Siret : 489 742 130 00037
Capital Social : /Responsable de la rédaction : Laure CLEMENT
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :
  • Société : OVH
  • Adresse Postale : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
  • SAS au capital de 500 000 euros RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
  • Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Décharge de responsabilité

Mosell’Âne s’est efforcé d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié.
La responsabilité de Mosell’Âne ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
Mosell’Âne décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
Mosell’Âne ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Mosell’Âne ou un de ses sous-traitant ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Commentaires